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Marques déposées par Jean-Michel LE NORCY et Laurence FRAGNEAUD épouse LE NORCY
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M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
Jean-Michel LE NORCY et Laurence FRAGNEAUD épouse LE NORCY

Numéro de dépôt :
97704739
Date de dépôt :
12/11/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2007

Présentation de la marque M

Déposée le 12 novembre 1997 par Jean-Michel LE NORCY et Laurence FRAGNEAUD épouse LE NORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est Jean-Michel LE NORCY et Laurence FRAGNEAUD épouse LE NORCY, domicilié(e) Demeurant ensemble 1 rue de la Vallée, 85130 TIFFAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - SJOA - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 12 novembre 2007.

Jean-Michel LE NORCY et Laurence FRAGNEAUD épouse LE NORCY a également déposé les autres marques suivantes : MOOVE , M


Jean-Michel LE NORCY et Laurence FRAGNEAUD épouse LE NORCY - Demeurant ensemble 1 rue de la Vallée, 85130 TIFFAUGES - France


AVOCATS ASSOCIES - SJOA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Parfums Bijoux. Sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de voyage, ceintures. Vêtements, chaussures, gants, chapeaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.